Huawei vs Samsung – Acte II

Huawei vs Samsung – Acte IIEntre Huawei et Samsung la guerre est déclarée. Une guerre de brevets bien sûr. Initiée depuis plus d’un an, la première bataille de cette guerre entre ces deux mastodontes de la téléphonie mobile, a rendu son verdict en Chine. Et c’est la firme coréenne qui a été condamnée, par un tribunal chinois, au versement de pas moins de 10,88 millions d’euros à son opposante, pour violation des brevets de cette dernière. Retour et explications sur le déroulement de ce litige qui n’en est, assurément, qu’aux prémices.

Les origines de la guerre

Dans un de nos précédents articles « Smartphones et stratégies chinoises : Huawei attaque, Xiaomi rachète », nous vous relations l’entrée remarquée d’un nouvel acteur, en l’occurrence Huawei, dans les guerres de brevets ayant pour thématique les smartphones (ou téléphones intelligents comme les appellent nos amis québécois).

En mai 2016, Huawei, troisième fabriquant de smartphones mondial et second déposant de demandes internationales sur l’année 2016 (3 692 demandes) derrière ZTE Corporation (Chine), avait alors décidé d’intenter des procès contre différentes filiales de Samsung, aux Etats-Unis et en Chine, pour contrefaçon de plusieurs de ses brevets relatifs aux réseaux 4G, aux systèmes d’exploitation, mais également à l’interface utilisateur des smartphones.

Samsung avait à l’époque promis une riposte sans concession, que nous analysions comme probablement calquée sur la stratégie de défense déjà adoptée lors du litige qui l’opposait à la société Nvidia. Ce fut chose faite, quelques mois après le dépôt de la plainte par Huawei, et compte tenu de l’échec de la tentative de négociation à l’amiable menée entre les deux parties. En effet, Samsung a décidé à son tour d’intenter un procès en Chine, contre Huawei, pour violation de six de ses brevets. A cela s’ajoutait également une requête visant à arrêter la production de certains produits de Huawei qui utiliseraient les technologies couvertes par les brevets. Parmi les produits pointés du doigt, figurent le modèle Mate 8 et plusieurs modèles de la gamme Honor.

Huawei gagne la première bataille

Force est de constater que les tribunaux chinois ne partagent (pour l’instant) pas l’avis de la société coréenne.

En effet, selon l’article de Reuters, la Cour intermédiaire de Quanzhou, qui vient de rendre son verdict, a condamné les trois filiales attaquées de Samsung au paiement de 80 millions de yuans (soit près de 11 millions d’euros).

Pour rappel, cette somme représente une indemnisation visant à compenser la vente de Samsung en Chine de plus de 30 millions de produits jugés contrefaisants, parmi lesquels figure le Galaxy S7. A cela, s’ajoute naturellement l’ordre pour Samsung de cesser toute infraction des droits des brevets de Huawei sur la base desquels le verdict a été rendu.

Huawei, par l’intermédiaire de l’un de ses porte-paroles, s’est déclaré satisfait de la décision rendue.

A l’inverse, Samsung a déclaré réserver sa réponse, réponse qui sera corrélée au résultat de l’examen approfondi de la décision rendue que la société coréenne entend mener.

Ceci étant, à l’instar du litige qui a opposé (et oppose toujours aux Etats-Unis) Samsung et Apple, une bataille remportée ne signifie pas pour autant une fin rapide et heureuse. Au contraire, elle appelle à de nombreuses autres batailles devant les tribunaux chinois et du reste du monde, dont les issues sont toutes aussi incertaines les unes que les autres.

Il est dès lors possible de tirer uniquement les conclusions suivantes : Samsung semble repartir dans une guerre de brevets de longue durée et a trouvé en Huawei un adversaire coriace, bien décidé à faire respecter ses droits de propriété intellectuelle.

A suivre…

Article rédigé par Romain Perrine du cabinet LLR.llr_new