Hoverboards : retour vers l’offensive des entreprises chinoises

A l’instar du fabricant d’hoverboards Hangzhou Chic Intelligent Co. Ltd., de plus en plus d’entreprises chinoises utilisent leurs portefeuilles de brevets lors de litiges en Chine ou à l’étranger dans le cadre d’une stratégie offensive visant à protéger leurs innovations.overboard

L’hoverboard, un cas particulier …

Qui n’a pas entendu parler des hoverboards ? Skateboards motorisés, cousins éloignés des gyropodes, ils ont fait l’objet d’un engouement soudain avant d’être la source de nombreuses inquiétudes. La production (trop) rapide due une demande forte et soudaine a parfois conduit à l’intégration de composants défectueux provoquant certains accidents tels que diverses pannes ou encore le déclenchement d’incendies. Ces différentes avaries ont d’ailleurs conduit à la formation de l’ «Hoverboard Industry Alliance», groupe d’une centaine de fabricants d’hoverboards et de pièces détachées ayant pour objectif la mise en place de standards en terme de sécurité.

Les hoverboards font également l’objet de nombreux litiges en ce qui concerne leurs droits de propriété industrielle du fait du flou entourant leur genèse, et ce entre différents protagonistes : par exemple Shane Chen, entrepreneur chinois affirmant en être l’inventeur.

Le litige ayant retenu notre attention oppose la société chinoise Hangzhou Chic Intelligent Co. Ltd. et la société américaine Razor USA LLC. Cette dernière a déposé, avec Shane Chen, une plainte en mars devant l’ «US International Trade Commission» contre plus d’une trentaine d’entreprises (dont Hangzhou Chic Intelligent Co. Ltd.) pour importation et vente de produits contrefaisants leurs brevets aux Etats-Unis.

Le point intéressant ici est que Hangzhou Chic Intelligent Co. Ltd. a réagi en intentant le mois dernier une action en contrefaçon contre Razor devant la cour du district central de Californie pour l’exportation depuis la Chine et la vente aux Etats-Unis d’hoverboards contrefaisants. Cette prise de position est représentative d’une stratégie plus agressive de la part de plus en plus d’entreprises chinoises multipliant les offensives autant en Chine qu’à l’étranger.

… néanmoins représentatif d’une stratégie plus globale

Ce cas d’espèce est la démonstration de l’attention croissante accordée par certaines sociétés chinoises en termes de propriété industrielle au niveau des marchés mondialisés. On peut citer à titre d’exemple la société BYD Precision qui a intenté dernièrement deux actions en contrefaçon en Chine contre son client Apple sur la base de deux titres de son portefeuille de brevets. Une plainte similaire a également été déposée devant les tribunaux américains.

Cette augmentation du nombre d’actions sur la base des titres détenus par les sociétés chinoises est la conséquence logique de l’augmentation constante du nombre de dépôts effectués par les sociétés chinoises, en Chine mais également à l’étranger. En 2014, 928 177 demandes de brevets ont été déposées en Chine, soit quasiment le double des dépôts effectués aux Etats-Unis (578 802 dépôts), dont la majorité a été déposée par des entreprises chinoises.

statistiques OEBEn ce qui concerne l’étranger, l’Europe est l’exemple parfait de l’internationalisation des dépôts effectués par des entreprises chinoises. Lors d’un précédent article, nous avions exposé leur intérêt croissant pour le brevet européen. En effet, le nombre de demandes de brevet déposées par des entreprises chinoises avait augmenté de 22,2% entre 2014 et 2015.

Fait encore plus marquant, le géant chinois des nouvelles technologies HUAWEI se plaçait en quatrième position des plus gros déposants devant l’OEB. Les nouvelles technologies sont décidément le cheval de bataille des entreprises chinoises.

Le développement par les entreprises chinoises de portefeuilles internationaux dans des secteurs ultra concurrentiels conduit inexorablement à celui des litiges sur la base des titres obtenus. L’offensive chinoise amorcée au regard d’actions comme celle de Hangzhou Chic Intelligent Co. Ltd. ne fait alors peut-être que commencer.

 

Article rédigé par Michaël AFONSO du cabinet LLRllr_new