Modèles d’utilité en Chine, du nouveau

Nous constatons depuis peu une pratique toute nouvelle dans l’examen des modèles d’utilité en Chine par le SIPO : un examen de nouveauté est désormais pratiqué sur un petite proportion d’entre eux. Voici quelques explications sur le sujet.

Nous avons pu l’évoquer à plusieurs reprises (notamment via les articles suivants : Ce modèle d’utilité dont on parle tant en Chine, De l’utilité des modèles en Chine, ou encore L’utilité des modèles méconnue des étrangers), les modèles d’utilité chinois sont connus pour la rapidité et la simplicité de leur procédure.

Dans la pratique habituelle jusqu’à présent, une demande de modèle d’utilité passe par un examen préliminaire qui soulève uniquement des objections de forme, par exemple les irrégularités dans les figures et la conformité entre les revendications et la description. Généralement l’examinateur n’effectue aucune recherche sur la brevetabilité de l’invention.

Néanmoins, suite au changement des Directives d’examen en octobre 2013, une nouvelle pratique d’examen apparaît peu à peu. Plus précisément, il arrive désormais que l’examinateur, partant de l’art antérieur qu’il obtient, examine si l’objet revendiqué n’est pas nouveau de façon évidente.

Dans la pratique dans un tel cas, l’examen se déroule de la façon suivante :

  • Une recherche automatique (faite par un algorithme) est effectuée pour chaque demande de modèle d’utilité, même avant qu’elle arrive chez un examinateur. Typiquement, le nombre des documents trouvés est de l’ordre de 20.
  • L’examinateur devrait au minimum regarder ces documents, qui ne sont souvent pas très pertinents en fait.
  • Puis, l’examinateur peut effectuer lui-même une recherche supplémentaire, s’il sent que l’objet revendiqué n’est pas nouveau. Il semble que cette étape dépende souvent de la longueur des revendications, i.e. le nombre de caractéristiques comprises.

La recherche est généralement limitée uniquement aux documents rédigés en chinois.

Par ailleurs, on constate dans la pratique un taux d’objections contre la nouveauté d’environ 10%.

Dans les cas où une telle l’objection de nouveauté est reçue, le demandeur devrait argumenter au minimum sur la présence de nouveauté, par indication claire des différences par rapport l’art antérieur.

Nous ne savons pas encore, compte-tenu du fait que la pratique est récente, à quel point les arguments développés en faveur de la nouveauté devront être persuasifs, et donc si le taux de rejet de demandes de modèles d’utilité sera impacté par ces nouvelles mesures.

Article rédigé par Jing ZHAO , du cabinet LLRllr_new