La contrefaçon en Chine, un témoignage

Un témoignage sur un cas de contrefaçon que l’on peut rencontrer en Chine : la contrefaçon n’est pas mise en oeuvre par son propre partenaire chinois mais par un de ses sous-traitants. Ici, les produits sont des vêtements, ils sont reproduits à l’identique.

Voici un article que nous traduisons en français, initialement rédigé en anglais et édité par le IPR Helpdesk qui informe et rend des services aux PME (Petites et Moyennes Entreprises) pour protéger et faire respecter leurs droits de propriété intellectuelle en Europe, mais également Chine et en Asie du Sud-Est.

Étude de cas sur les DPI en Chine : lutter contre les contrefaçons

Les produits de l’industrie créative sont précieux, non seulement pour leur design, mais souvent également pour leur marque, et les entreprises doivent être conscientes que la contrefaçon des droits de propriété intellectuelle (DPI) peut cibler l’un et/ou l’autre de ces types d’actifs incorporels. Cependant dans des cas concrets de lutte contre la contrefaçon, les méthodes ne sont pas toujours simples, et un questionnement attentif ainsi qu’une adaptation des stratégies est nécessaire, comme cela est illustré dans cette étude de cas d’un designer français de vêtements.

Contexte :

Une société française «A» a conclu un accord de co-entreprise « joint-venture » (JV) avec une société chinoise «B» afin de fabriquer et exporter une collection de vêtements saisonniers en Europe. Pour minimiser les coûts, le design de chaque pièce de vêtement n’a pas été protégée en Chine. Cependant la marque figurant sur l’étiquette du col a été enregistrée.

«A» fournissait ses nouveaux modèles à « B », 3 à 4 mois avant le lancement de leur collection. «B» a ensuite sous-traité la fabrication des vêtements à une autre usine, ce dont «A» n’était pas au courant. Les produits ont ensuite été exportés par «B » à «A», qui recevait les marchandises pour la distribution dans leurs magasins. En outre, «A» n’avait pas de représentant local en Chine pour superviser et contrôler la production et la qualité.

Après que deux ou trois collections aient été fabriquées, la qualité de la production a commencé à baisser au point que «A» a dû refuser des cargaisons entières de marchandises. Comme la mauvaise qualité des produits a mis son activité en péril, «A» a été contrainte de trouver un autre moyen de fabriquer les marchandises.témoignage

Finalement, après des échanges de correspondance et de lettres d’avertissement, «A» et «B» décidèrent de mettre fin à leur relation contractuelle. Dans l’intervalle, «A » a été informée par un de ses agents locaux que des produits portant des marques identiques ou similaires avaient été aperçus dans des magasins situés dans le Sud-Est de la Chine. Immédiatement, «A » pensa que «B » était impliquée dans cette affaire. Pourtant, «A» n’avait aucune preuve de cela, puisque «B» avait confié la sous-traitance de la fabrication des marchandises à une autre usine dont «A» n’était pas au courant.

Stratégie et actions :

«A » décida d’agir et embaucha un détective privé pour tenter de localiser l’usine où ces vêtements ont été fabriqués. Il s’est avéré assez facile de localiser le contrefacteur étant donné que la plupart des magasins vendant les produits contrefaisants étaient détenus par le propriétaire de l’usine de fabrication. Un informateur a été placé à l’intérieur de l’usine pour surveiller leurs activités. « A » découvrit rapidement que depuis qu’ils ne fournissaient plus de nouvelles conceptions à « B », l’usine identifiée ne produisait plus de vêtements identiques.

Au bon moment, des raids administratifs ont été menés simultanément par l’AIC (Administration de l’Industrie et du Commerce) contre les magasins et l’usine. Bien évidemment, seuls les produits portant les marques identiques ou similaires ont été confisqués par l’AIC. Le nombre de produits trouvés n’alla pas au-delà de 1 000 parce que l’usine ne recevait plus de nouvelles conceptions, et moins de clients étaient intéressés par l’achat de produits contrefaisants.

Formes d’abus :

Les produits trouvés par «A» dans ces magasins et usines étaient de trois types :

  • des modèles identiques portant des marques identiques avec l’étiquette d’excellente qualité (probablement la même que celle utilisée pour la fabrication des produits authentiques) ;
  • des modèles identiques mais avec des marques similaires (une marque ressemblait beaucoup à celle de « A » et l’autre pas) ; et
  • des modèles identiques sans aucune marque.

Leçons apprises :

«A» n’a jamais été en mesure d’établir un lien entre « B » et l’usine découverte lors de l’enquête. Cependant, il y a une forte présomption que cette usine était la sous-traitante de B.

À la lumière de cette expérience «A» ne travaille plus exclusivement avec un partenaire, et plus exclusivement en Chine. Les contrats ont été modifiés afin d’obtenir avant la signature toutes les informations possibles sur les sous-traitants. Toutefois, les conceptions ne sont toujours pas enregistrées en Chine et dans les pays où les marchandises sont fabriquées, ce qui demeure un risque pour l’entreprise.

Article rédigé par le  IPR HelpdeskChina Helpdesk

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Traduit de l’anglais vers le français par Clara ROELLINGER, du cabinet LLR llr_new

Litiges brevets en Chine : précisions par la Cour Suprême

La Cour Suprême de Chine a apporté début 2015 quelques précisions concernant les litiges de brevets, notamment la contrefaçon de dessins, l’équivalence, ou encore les indemnités des contrefaçon. Ces précisions, présentées dans le présent article, confirment et clarifient des changements apportés par la modification substantielle de la loi des brevets en 2008.

Plus précisément, le 29 janvier 2015, la Cour Suprême de Chine (ou SPC, « Supreme People’s Court ») a publié une décision visant à réviser le « Règlement » ou « Interprétation Judiciaire«  (« Judicial interpretation ») concernant les litiges de brevet. Relevons qu’il s’agit ici d’un type particulier d’interprétation de la loi par la Cour Suprême et qu’il existe un autre type d’interprétation judiciaire. Cette nouvelle Interprétation Judiciaire a pris effet à partir du 1er février 2015.

Le type d’Interprétation Judiciaire sur les litiges de brevet dont il est question ici a été créée en 2001 et a eu sa première mise à jour en 2013. Ainsi la révision de janvier 2015 est la deuxième en deux ans, elle comprend principalement des modifications selon deux aspects : des adaptations en raison des modifications apportées sur la loi des brevets en 2008, intégrant notamment des clarifications concernant des numéros des articles et des formulations ; ainsi que des changements de règles sur le rapport d’évaluation sur la brevetabilité et sur le calcul des indemnités de contrefaçon, afin de se conformer à la loi de brevet actuellement en vigueur et à ses interprétations judiciaires.

Voici ci-dessous quelques explications sur ce qui peut être retenu de cette révision.

1) Offre en vente pour les cas de dessin (« design patent »)

Désormais dans la présente révision, l’acte d’offre en vente est ajouté parmi les actes de contrefaçon pour un brevet du type « dessin », de façon à se conformer à la loi de brevet actuellement en vigueur. Rappelons ici qu’en Chine, les titres permettant de protéger les formes de créations esthétiques sont mentionnées parmi les types de brevets, il s’agit des « design patents ».

Ceci signifie que le titulaire d’un brevet de dessin (« design patent ») dispose désormais d’un plus grand nombre de juridictions compétentes pour juger un cas de contrefaçon, puisqu’il peut poursuivre un contrefacteur présumé sur le lieu de la contrefaçon, qui inclut désormais les lieux d’offre en vente. Ceci permet en particulier de sélectionner des tribunaux ayant une expérience reconnue dans la propriété intellectuelle.

2) Rapport d’évaluation sur la brevetabilité

La révision permet d’acter les changements intervenus lors de la nouvelle loi des brevets en 2008 concernant les actions basées sur les modèles d’utilité. Ainsi :

  • Pour un modèle d’utilité (« utility model patent ») déposé avant le 1er octobre 2009 (non-inclus), le titulaire peut fournir en cas de litige un « rapport de recherche » réalisé par l’Office National de la Propriété Intellectuelle (SIPO).
  • Pour  un modèle d’utilité ou un dessin (« design patent ») déposé après le 1er octobre 2009, le titulaire peut fournir en cas de litige un « rapport d’évaluation sur la brevetabilité » réalisé par le SIPO.

En d’autres termes, pour les titres déposés après 2009, non seulement on remplace le « rapport de recherche » par un « rapport d’évaluation sur brevetabilité », mais on peut par ailleurs fournir un tel rapport également pour les litiges basés sur un dessin.

Par ailleurs, la révision précise la conséquence juridique lorsque le titulaire ne soumet pas le rapport de recherche ou un rapport d’évaluation sur brevetabilité malgré la demande des tribunaux, impliquant généralement un sursis à statuer.

3) Equivalence – Principe de couverture complète

Concernant la contrefaçon de brevet, la révision confirme l’adoption, depuis 2008, du principe de couverture complète, qui consiste à examiner toutes les caractéristiques techniques mentionnées dans les revendications et ne plus distinguer les caractéristiques essentielles de celles considérées comme non-essentielles. En conséquence, la révision modifie l’article concernant la définition de la portée de la protection d’un droit de brevet, en précisant que la portée de la protection doit être définie par toutes les caractéristiques techniques citées dans les revendications revendiquées, en intégrant la portée définie par les caractéristiques équivalentes d’une ou des caractéristiques techniques.

Par ailleurs, il est indiqué que les caractéristiques équivalentes correspondent à des caractéristiques

  • remplissant substantiellement la même fonction,
  • substantiellement de la même façon,
  • produisant substantiellement le même effet que les caractéristiques revendiquées, et
  • qui peuvent être envisagées facilement par un homme du métier sans effort inventif au moment où les actes de contrefaçon ont lieu.

C’est ce dernier point concernant la date de l’appréciation de l’évidence qui est nouveau.

4) Calcul des indemnités de contrefaçon

Concernant les dommages & intérêts en cas de contrefaçon, les textes anciennement en vigueur indiquaient que « le montant des indemnités est généralement déterminé en allant de 5 000 CNY à 300 000 CNY, et ne peut pas dépasser 500 000 CNY ». La nouvelle loi des brevets de 2008, entrée en vigueur en 2009, a changé ce type de montant en indiquant que, s’il est difficile d’estimer les dommages, des dommages statutaires peuvent être alloués par les tribunaux, dont le montant varie entre 10 000 CNY et 1 000 000 CNY.

Ainsi, la règle qui figurait dans l’Interprétation Judiciaire est supprimée pour être mise en conformité avec la loi des brevets de 2008, elle est remplacée par « le montant des indemnités est déterminé au titre de l’Article 65 Para. 2 de la loi des brevets, en fonction de facteurs tels que le type de brevet [entre brevet d’invention, de modèle d’utilité, de dessin], la nature et les circonstances des actes de contrefaçon ainsi que la nature, la portée et la durée de licences existantes sur le brevet etc. ».

Relevons que le montant des indemnités doit prendre en compte les pertes subies par le breveté en raison de la contrefaçon, en considérant le nombre de ventes perdues multiplié par le bénéfice raisonnable réalisé sur chaque produit breveté. Lorsqu’il est difficile d’estimer le nombre de ventes perdues par le breveté, il est possible de considérer que les ventes perdues correspondent au nombre de produits contrefaisants vendus.

Par ailleurs, il est prévu que le tribunal puisse allouer, en plus des dommages calculés, les dépenses raisonnables faites par le breveté pour stopper les actes de contrefaçon. Ceci implique des indemnités qui peuvent être supérieures aux montants précédents.

 

En conclusion, la révision de la présente Interprétation Judiciaire sur les litiges de brevets permet de confirmer les modifications apportées par le changement de loi des brevets en 2008, en apportant en outre quelques précisions concernant la contrefaçon de dessins, qui se rapproche davantage de celle des modèles d’utilité ; l’appréciation de l’équivalence ; ou le calcul des indemnités de contrefaçon.

Sources :

[1] La Cour Suprême du Peuple en Chine. La décision sur modifier « Certains règlements de la Cour Suprême du Peuple sur les lois applicables au jugement de dispute de brevet » (最高人民法院关于修改《最高人民法院关于审理专利纠纷案件适用法律问题的若干规定》的决定). 2015-01-29.

[2] Shuzhen Luo. La Cour Suprême du Peuple publie l’Interprétation Judiciaire sur dispute de brevet modifiée (最高法院公布修改后的专利纠纷司法解释) [N]. Journal Quotidien de Cour du Peule, 2015-01-30 (1).

Article rédigé par Li LIANG du cabinet LLRllr_new

Protéger son innovation, un témoignage

Voici un exemple de mesures utiles prises par le fondateur de la société Vogmask pour lutter contre la contrefaçon en Chine de son innovation : un masque antipollution commercialisé en Chine.

En Chine comme ailleurs, les innovations techniques nécessitent une protection adaptée pour éviter leur appropriation frauduleuse par un tiers ou une copie de moindre qualité, ce qui est encore plus dommageable.  Outre le dépôt de titres de propriété intellectuelle (marque, dessin, brevet), une réflexion doit être menée sur la façon de limiter autant que possible la copie. Par exemple un changement régulier de design, ou encore la mise en avant de la qualité du produit.

Voici un article que nous traduisons en français, initialement rédigé en anglais et édité par le IPR Helpdesk qui informe et rend des services aux PME (Petites et Moyennes Entreprises) pour protéger et faire respecter leurs droits de propriété intellectuelle en Europe, mais également Chine et en Asie du Sud-Est.

Étude de cas de PI : Protéger un modèle et une innovation en Chine

Une technologie innovante, utilisée pour les produits de consommation, peut être protégée en Chine au titre d’un brevet d’invention [« invention patent »] ou de dessin [« design patent »], mais cela n’offrira pas une protection à 100% contre des tiers qui utilisent ces innovations pour des produits contrefaits, particulièrement alors que la demande de brevet est toujours en cours. Toutefois, lorsqu’il s’agit de produits avec une fonction technique, les consommateurs sont sensibles à la qualité. Il est donc utile de réfléchir à d’autres façons de convaincre les consommateurs potentiels que vos produits sont les meilleurs du marché. L’actualisation des dessins peut servir à améliorer l’innovation technique et à permettre à un produit de garder une longueur d’avance face à ceux qui essaient de l’égaler ou de l’imiter.

Vogmask est un produit populaire de masque antipollution disponible en Chine, qui utilise un tissu de filtration novateur en microfibre. Christopher Dobbing a fondé Vogmask Chine en 2013. Etant à l’origine un conseiller pédagogique, il a constaté que la plupart des étudiants avec qui il travaillait abordait la pollution de l’air comme un défi majeur pour la Chine dans les dix prochaines années, et que beaucoup d’entre eux avaient des maladies respiratoires ou transportaient avec eux un inhalateur. En cherchant un masque de bonne qualité qu’il pourrait recommander aux étudiants, Christopher prit contact avec Vogmask Etats-Unis. Vogmask Royaume-Uni et Vogmask Chine ont été fondées peu après.

« Vogmask Chine a été fondée en 2013 et notre activité s’est depuis rapidement développée », dit Christopher. « Le marché des produits contre la pollution de l’air se développe, et avant que l’on arrive sur le marché, aucun bon masque antipollution pour enfant n’existait en Chine », poursuit-il. Sans titre« Nos masques sont disponibles dans les hôpitaux, les écoles internationales et sur Internet. Parce que la forme de nos masques est adaptable, nous pouvons être créatifs dans l’image de marque. Vogmask est une combinaison de la mode et de la fonctionnalité. »

Peu après son entrée sur le marché, Vogmask a trouvé des contrefaçons et des produits dont la distribution n’était pas autorisée sur la plate-forme chinoise de vente en ligne Taobao. Christopher explique: « Nous surveillons attentivement le marché et effectuons une vérification hebdomadaire en ligne. Il y a deux types de produits auxquels nous avons affaire sur Internet : le premier concerne les copies bon marché de nos masques, le second vise les importations non autorisées de produits authentiques, ce qui signifie que le vendeur a importé les marchandises illégalement afin d’éviter de payer la taxe d’importation de 17%. » Christopher indique que le volume de produits contrefaisants augmente chaque semaine.

Par l’intermédiaire du EU SME Centre, Christopher a pris contact avec le Helpdesk, qui a fourni des informations sur la façon dont les marchandises contrefaites peuvent être retirées des sites de commerce électronique en Chine. « Cela a été très utile et nous avons maintenant une idée claire sur la façon d’agir », dit Christopher. « Nous avons déposé notre marque en Chine dès notre arrivée sur le marché mais étant donné que la procédure d’enregistrement en Chine peut prendre un certain temps, nous attendons toujours notre certificat d’enregistrement de marque. Nous avons besoin de ce certificat pour prouver à Taobao que nous sommes titulaire de la marque et ensuite seulement nous pourrons mettre en œuvre le processus de retrait des produits contrefaisants ».

En dehors de la bataille permanente avec les contrefacteurs sur Internet, Christopher a mis en place une stratégie de propriété intellectuelle adaptée. Il déclare: « Les filtres utilisés dans nos masques sont fabriqués à partir d’un matériau très spécialisé, breveté. Comme celui-ci est trop sophistiqué pour être copié à moindre coût, la qualité des produits contrefaisants est loin d’être aussi bonne que celle des produits authentiques. Etant donné que les gens sont conscients des problèmes de santé dus à la pollution de l’air, ils n’achèteront pas une copie bon marché à la place du produit authentique ».  D’après Christopher, le modèle des masques change fréquemment, les imitateurs ne peuvent donc pas suivre le rythme : « le modèle de nos masques change tous les ans, les gens veulent suivre les nouvelles tendances et ne voudraient donc pas acheter une copie du modèle de l’année dernière. »

En outre, Christopher dit que malgré le fait que les produits Vogmask sont fabriqués en Corée, la société travaille avec un distributeur à Singapour, donc il y a toujours un risque que l’information soit divulguée en Chine. « Nous surveillons nos distributeurs et nous avons dû rompre les liens avec l’un d’entre eux car il semblait divulguer l’information. A part cela, nous sommes en bonne voie, mais il est important d’avoir une longueur d’avance».

A titre de recommandation pour les autres PME intervenant en Chine, Christopher conseille : « surveillez le marché, suivez la conjoncture du marché et affrontez les défis tels qu’ils se présentent. Déposez votre marque dès que possible, car la procédure d’enregistrement en Chine prend beaucoup de temps. Les choses qui nécessitent une heure au Royaume-Uni peuvent prendre six mois en Chine, vous devez donc vraiment consacrer du temps à tous les enregistrements afin de bien gérer vos affaires ».

Article rédigé par le  IPR Helpdesk China Helpdesk

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